Les honoraires sont soumis à la règle du jeu de la libre concurrence et sont donc fixés librement entre vous et moi.
Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité de l’opération ainsi que l’étendue et le contenu de la mission confiée.
Liste des principales prestations de services offertes par l’agence
- Études avant travaux ou achat
- Relevé du bâti
- Études préliminaires / Faisabilité
- Conception du projet architectural
- Maîtrise d’œuvre d’exécution jusqu’à l’assistance à la réception
Rémunération
Pour la mission que vous me confiez, je suis rémunéré, exclusivement par vous, le maître d’ouvrage, sous la forme d’honoraires, selon l’une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais direct.
Rémunération au temps à passer
Le forfait de rémunération est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission.
Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :
- Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 100 € HT
- La complexité de l’opération appréciée au regard du programme et des informations que vous m’aurez transmises
- Le contenu et l’étendue de la mission
Rémunération au pourcentage
Ces honoraires correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.
A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 9 % et 15 %.
Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises , ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.
A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire.
Il est ajusté à l’issue des études d’avant-projet définitif (APD). Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur l’estimation définitive du coût prévisionnel HT des travaux que j’établis à ce stade de la mission.
Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux.
Rémunération au forfait
Le forfait de rémunération est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération.
Par exemple, visite – conseil avant achat: 150 € HT (maison individuelle et appartement), comprenant une visite du bien (1h30 max)
Frais directs
Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés dans le cadre de la mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération.
Tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs.
Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l’établissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires supplémentaires correspondants.
Modalité de paiement
Vous vous engagez à verser les sommes dues dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.
Autres informations
Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée à votre projet, contactez-moi.
Prix HT & TVA
La rémunération hors taxes est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).